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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION
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REFLECT LINE SYSTEME THERMO REGULANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFLECT LINE SYSTEME THERMO REGULANT
H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3329878
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/12/2014
REFLECT LINE SYSTEME THERMO REGULANT de H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION

Présentation de la marque REFLECT LINE SYSTEME THERMO REGULANT

Déposée le 16 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « REFLECT LINE SYSTEME THERMO REGULANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION domicilié(e) 34 Chemin des Berleux,88400 GERARDMER - 88400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 752 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque REFLECT LINE SYSTEME THERMO REGULANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFLECT LINE SYSTEME THERMO REGULANT est expirée depuis le 16 décembre 2014.

H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIQ , Q. , COLD REFLECT'Line , RICHI Line , GOLD REFLECT LINE


H.T.C.D. HEIM TEXTILE CONCEPT ET DIFFUSION Société par actions simplifiée - 34 Chemin des Berleux,88400 GERARDMER - 88400 - France - SIREN 413752387


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Fibres textiles, matières textiles fibreuses brutes. Tissus enduits, tissus métallisés, à savoir tissus aluminisés ; tissus à usage textile, étoffes enduites, étoffes traitées, à savoir étoffes imperméables et respirantes. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.